Editeur

Vous êtes actuellement connecté sur le site www.lamaisonbleue41.fr, site web qui est la propriété du Conseil départemental de Loir-et-Cher – Place de la République – 41 020 – Blois Cedex. Tél : 02 54 58 41 41 – Fax : 02 54 58 42 13

• Directeur de la publication : Philippe Gouet, président du Conseil départemental de Loir-et-Cher, philippe.gouet@departement41.fr

La conception éditoriale, le suivi, la maintenance technique du site et les mises à jour sont assurés par la direction de la communication du Conseil départemental de Loir-et-Cher.

• Rédacteur en chef : Céline Huguet,
• Webmestres : Gwladys Barais,

Pour toute suggestion, information, réaction concernant ce site, n’hésitez pas à nous écrire à conseil.departemental@departement41.fr La conception du site, la structure générale et la charte graphique du site ont été créées par RC2C, agence de communication et stratégies numériques, située au 18 Avenue Albert Einstein à La Rochelle (17).

Hébergement

Ce site est hébergé par RC2C, agence de communication et stratégies numériques, située au 7 rue de la Scierie à La Rochelle (17).

Droit des personnes

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• soit de l’enregistrement volontaire d’une adresse électronique vous permettant de recevoir l’un de nos supports (lettre d’information par exemple)
• soit de la participation à l’une de nos enquêtes en ligne auxquelles nous procédons ponctuellement.

Les données recueillies dans ces deux cas n’ont pas d’autres objets que ceux décrits ci-dessus. Vous êtes libre à tout moment de vous désabonner en cliquant sur la mention “Se désabonner” ou “Ne plus recevoir” qui figure sur notre lettre d’information. Concernant les enquêtes, nous nous engageons à détruire ces données au terme de l’enquête.

Droit d’accès

En application des articles 38 et 40 de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, modifiée le 6 août 2004, il vous est possible de faire valoir, gratuitement, votre droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courriel à conseil.departemental@departement41.fr Il vous est également possible de nous envoyer un courrier à l’adresse suivante : Conseil départemental de Loir-et-Cher Direction de la communication Hôtel du Département Place de la République 41 020 – Blois Cedex ou par fax au : 02 54 58 43 72 Les utilisateurs du site de la Maison Bleue 41 du Conseil départemental de Loir-et-Cher sont tenus de respecter les dispositions de la loi Informatique et Libertés dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Droits d’auteurs et reprise des contenus en ligne

Tous les contenus présents sur le site de la Maison bleue 41 (architecture du site, textes, images animées, photos – sauf mention contraire- sont soumis à la réglementation sur les droits d’auteur. De ce fait, toute reprise est conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L-122.4 du Code de la propriété intellectuelle et artistique. Sont exclus de la réglementation du droit d’auteur, les discours du président du conseil départemental, les communiqués de presse, les dossiers de presse, les délibérations du conseil départemental et tous les documents « publics ».(article L.122-5 du Code de propriété intellectuelle). Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées, sonores ou non ainsi que toutes les oeuvres intégrées dans ce site sont la propriété du conseil départemental ou de tiers ayant autorisé le Conseil départemental de Loir-et-Cher à les utiliser. Les logos, icônes, et puces graphiques présentées sur le site sont protégées au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés. Tous les écrits et photographies ne sauraient être reproduits librement sans demande préalable au Conseil départemental et sans l’indication de la source. Pour obtenir une autorisation de reproduction, il faut en faire la demande à la rédaction du site Internet du Conseil départemental de Loir-et-Cher en écrivant à : conseil.departemental@departement41.fr ou au Conseil départemental de Loir-et-Cher – direction de la communication – Place de la République- 41 020 Blois Cedex. Toutefois les informations utilisées ne peuvent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles en dehors de toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires. Une fois l’autorisation reçue, la reproduction du contenu doit être accompagnée de la mention « paru sur le site du Conseil départemental de Loir-et-Cher » assorti d’un lien vers le site hwww.departement41.fr et de l’ajout en bas de chaque contenu de la mention « droits réservés ».

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